Constitution russe de 1918

Constitution de la RSFSR de 1918
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Emblème de la RSFSR
Présentation
Titre Constitution (loi fondamentale) de la république socialiste fédérale soviétique de Russie
Pays Drapeau de la république socialiste fédérative soviétique de Russie RSFS de Russie
Type Constitution
Branche Droit constitutionnel
Adoption et entrée en vigueur

La Constitution russe de 1918, ou Constitution de la République socialiste fédérative soviétique de Russie de 1918, fut la Constitution de la République socialiste fédérative soviétique de Russie (RSFSR) de 1918 à 1925, date à laquelle fut adoptée une nouvelle Constitution pour la RSFSR[1] ; la Constitution de 1925 prenait acte d'une part du Traité d'union signé en 1922 et qui établissait l'URSS, et d'autre part de la Constitution de l'URSS adoptée en 1923[2]. Le texte définit la base juridique du régime qui a pris le pouvoir lors de la révolution russe de 1917.


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